Conseil Municipal du 25 septembre 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W32 Page 019Séance du 25 septembre 1998 - Registre 185W32 Page 019 - Délibération
185W32 Page 023""" Espace d'activités économiques "" de La Tuilerie - Ateliers locatifs - Signature des marchés de travaux - Registre 185W32 Page 023" - Délibération
185W32 Page 024Compte rendu annuel de l'opération E.A.E. de La Tuilerie. - Registre 185W32 Page 024 - Délibération
185W32 Page 038Social - Garantie d'emprunt à l'ADEF pour la construction d'une M.A.P.A.D. - Registre 185W32 Page 038 - Délibération
185W32 Page 042Logement - Garantie communale à l'O.P.H.L.M. pour deux emprunts concernant la construction de 41 logements dans la ZAC de l'Aulnoy (ilot ec) - Registre 185W32 Page 042 - Délibération
185W32 Page 044Logement - O.P.H.L.M. - Opération ZAC de l'Aulnoy ilot ec - Subvention pour surcharge foncière et participation financière - Registre 185W32 Page 044 - Délibération
185W32 Page 045Contrat de service antenne destiné aux logements de l'immeuble sis 45 boulevard Chilperic à Chelles - Registre 185W32 Page 045 - Délibération
185W32 Page 047Cable.Syndicat mixte de vidéocommunication de l'est parisien - Adhésion des communes de La Queue en Brie et de Lagny sur Marne - Avis du conseil minicipal - Registre 185W32 Page 047 - Délibération
185W32 Page 048Rapport liminaire annuel eau potable et assainissement - Registre 185W32 Page 048 - Délibération
185W32 Page 049"Mise à disposition de l'association "" Phare "" d'un local à usage de bureaux situé 8 avenue Foch - Registre 185W32 Page 049" - Délibération
185W32 Page 051Avenant aux contrats de prêt avec la caisse d'épargne d'ile de France - Registre 185W32 Page 051 - Délibération
185W32 Page 053Remise gracieuse des pénalités de retard appliquées sur le montant des taxes d'urbanisme - Registre 185W32 Page 053 - Délibération
185W32 Page 055Contrat d'objectifs avec l'association de protection du fort et de la montagne - Registre 185W32 Page 055 - Délibération
185W32 Page 057Fort de Chelles - 3 ème tranche - Transaction DINET/LAUDON - Registre 185W32 Page 057 - Délibération
185W32 Page 059Foncier - Décision d'acquérir la parcelle bâtie sis 40 bis avenue de la Résistance - - Registre 185W32 Page 059 - Délibération
185W32 Page 062Foncier - Approbation d'un bail précaire pour la parcelle bâtie sise 40 bis avenue de la Résistance - - Registre 185W32 Page 062 - Délibération
185W32 Page 067Ouverture d'une plate forme de transfert de déchets - Registre 185W32 Page 067 - Délibération
185W32 Page 069Collecte de déchets ménagers speciaux - Avenant de substitution SITA ile de France/SARU - Registre 185W32 Page 069 - Délibération
185W32 Page 071Enfance - Convention avec la C.A.F. pour la mise en place d'actions de travail social - Registre 185W32 Page 071 - Délibération
185W32 Page 073Sport - Gymnase Beau Soleil - Avenant à marché avec l'entreprise GTM - Registre 185W32 Page 073 - Délibération
185W32 Page 074Personnel communal Création d'un emploi de directeur de la prévention et de la tranquillité publique Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W32 Page 074 - Délibération
185W32 Page 076"Participation aux concours départemental et régional "" Fleurir la France "" Définition des prix à attribuer aux lauréats du concours des jardins et balcons fleuris - Registre 185W32 Page 076" - Délibération
185W32 Page 078Environnement - Aménagement du Bois des Coudreaux ( 2 ème tranche ) Convention pour l'octroi d'une subvention de l'agence des espaces verts de la région ile de France - Registre 185W32 Page 078 - Délibération
185W32 Page 080Demande de dérogation au repos hebdomadaire formulée par la Sonacotra - Registre 185W32 Page 080 - Délibération
185W32 Page 081Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle du à la sécheresse pour la commune de Chelles - Année 1997/1998 - Registre 185W32 Page 081 - Délibération
185W32 Page 083Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeurs des écoles - Registre 185W32 Page 083 - Délibération
185W32 Page 084Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeurs des écoles - Registre 185W32 Page 084 - Délibération
185W32 Page 085Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeurs des écoles - Registre 185W32 Page 085 - Délibération
185W32 Page 086Mise à disposition d'un logement à une jeune personne britannique dans le cadre de la formation linguistique dans les collèges. - Registre 185W32 Page 086 - Délibération
185W32 Page 087Mise à disposition d'un logement à une jeune personne britannique dans le cadre de la formation linguistique dans les collèges. - Registre 185W32 Page 087 - Délibération
185W32 Page 088"Relation publiques - "" 2 ème ronde des fromages de Brie "" organisée par l'association 3 Fil de Fer et Chatterton "" demande de subvention exceptionnelle auprès de la commune - Registre 185W32 Page 088" - Délibération
185W32 Page 089Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W32 Page 089 - Délibération